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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONTEX HEALTH CARE FRANCE
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PROTEA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROTEA
ONTEX HEALTH CARE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1707165
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2011
PROTEA de ONTEX HEALTH CARE FRANCE

Présentation de la marque PROTEA

Déposée le 8 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ONTEX HEALTH CARE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONTEX HEALTH CARE FRANCE domicilié(e) ZI des Fournels - LUNEL VIEL, 34400 LUNEL (dossier no 2206011) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 595 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2206011) - France.

La marque PROTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROTEA est expirée depuis le 8 novembre 2011.

ONTEX HEALTH CARE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AMAFORM , bébé.cash bébé.cash , BEBE CASH BEBE CASH , TOP CHANGES , IDEA


ONTEX HEALTH CARE FRANCE Société Anonyme - ZI des Fournels - LUNEL VIEL, 34400 LUNEL (dossier no 2206011) - France - SIREN 328595111


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2206011) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2001 n°2206011 - Publication au BOPI 2001-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 27 août 2003 - Gage constitué n°376271 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 11 septembre 2001 - Changement de dénomination n°336049 - Publication au BOPI 2001-09-11

Inscription le 16 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264748 - Publication au BOPI 1998-10-16

Produits d'hygiène : alèzes, couches rectangulaires, couches hygiéniques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.